Pascal Melihan-Cheinin


De: Pascal MELIHAN-CHEININ
Objet:
secrétaire général de la Conférence nationale de santé
Groupe:
Conférence nationale de santé
JORFTEXT000043496788(source JORF)
nomination
13 Mai 202113/05/2021
De: Pascal MELIHAN-CHEININ
chargé des fonctions par intérim de sous-directeur de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour la direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000028969666(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201424/05/2014
De: Pascal MELIHAN-CHEININ
chargé des fonctions par intérim de sous-directeur de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
2° Pour le service des politiques de santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000028661216(source JORF)
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Pascal MELIHAN-CHEININ
adjoint de la sous-directrice de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour le service des politiques de santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000028138518(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 201331/10/2013
De: Pascal MELIHAN-CHEININ
adjoint de la sous-directrice de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
1° Pour le service des politiques de santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000027756854(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 201328/07/2013
De: Pascal Melihan-Cheinin
adjoint de la sous-directrice de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
II. ― Service des politiques de santé
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
JORFTEXT000026666030(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201224/11/2012
De: Pascal Melihan-Cheinin
adjoint de la sous-directrice de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000024754597(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201106/11/2011
De: Pascal Melihan-Cheinin
adjoint de la sous-directrice de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000024034704(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Pascal Melihan-Cheinin
adjoint de la sous-directrice de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques
Objet:
I. ― Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000023855239(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201114/04/2011
De: Pascal Melihan-Cheinin
adjoint de la sous-directrice de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000022918927(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 201016/10/2010
De: Melihan-Cheinin (Pascal)
suppléant
Objet:
représentants de l'Etat
Représentant désigné par le ministre chargé de la santé
conformément au j du 1° de l'article 17 du décret précité
Groupe:
Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Melihan-Cheinin (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale, à titre complémentaire pour l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000581306(source JORF)
nomination
18 Janvier 200218/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.